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Marques déposées par Frédéric Monget
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MOTUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOTUS
Frédéric Monget

Numéro de dépôt :
1618040
Date de dépôt :
25/09/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/09/2000

Présentation de la marque MOTUS

Déposée le 25 septembre 1990 par Frédéric Monget auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOTUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Frédéric Monget, domicilié(e) 26 rue Grenette, 69002 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France.

La marque MOTUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1618040.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Frédéric Monget - 26 rue Grenette, 69002 LYON - France


CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France


Inscription le 3 juillet 1991 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°54347 - Publication au BOPI 1991-07-03

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