Marque enregistrée - Marque en vigueur

Nature Ancestrale
Monsieur Frédéric Michenet

Numéro de dépôt :
4443918
Date de dépôt :
07/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/04/2028
Nature Ancestrale de Frédéric Michenet

Présentation de la marque Nature Ancestrale

Déposée par voie électronique le 7 avril 2018 par monsieur Frédéric Michenet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Nature Ancestrale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-17 du 27 avril 2018.

Le déposant est monsieur Frédéric Michenet domicilié(e) 16 Route des Groies - 49800 - Andard - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric Michenet, Monsieur Frédéric Michenet domicilié(e) 16 Route des Groies - 49800 - Andard - France.

La marque Nature Ancestrale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4443918.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Nature Ancestrale arrivera à expiration en date du 7 avril 2028.


Monsieur Frédéric Michenet - 16 Route des Groies - 49800 - Andard - France


Frédéric Michenet, Monsieur Frédéric Michenet - 16 Route des Groies - 49800 - Andard - France


Publication - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-17

Enregistrement avec modification - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02

Inscription le 8 février 2019 - Rejet partiel n°748558 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-08

Produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.