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Marques déposées par Frédéric MICHEL
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by Michel's
Marque expirée - Marque en non vigueur

by Michel's
Frédéric MICHEL

Numéro de dépôt :
3472002
Date de dépôt :
28/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/12/2016
by Michel\'s de Frédéric MICHEL

Présentation de la marque by Michel's

Déposée le 28 décembre 2006 par Frédéric MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « by Michel's »

Le déposant est Frédéric MICHEL domicilié(e) 103 avenue Foch,78100 SAINT GERMAIN EN LAYE - 78100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric MICHEL domicilié(e) 103 avenue Foch,78100 SAINT GERMAIN EN LAYE - 78100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque by Michel's est expirée depuis le 28 décembre 2016.

Frédéric MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : bladeboard , Live To Fun


Frédéric MICHEL - 103 avenue Foch,78100 SAINT GERMAIN EN LAYE - 78100 - France


Frédéric MICHEL - 103 avenue Foch,78100 SAINT GERMAIN EN LAYE - 78100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-22

Inscription le 30 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°476492 - Publication au BOPI 2008-06-30

Publication - Publication le 2 févr. 2007 au BOPI 2007-05

Inscription le 20 août 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°607309 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20

Produits de l'imprimerie ; photographies ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; magazines ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; articles de papeterie ; articles de bureau ; dessins ; gravures ; peintures ; aquarelles ; enveloppes ; pochettes ; papier hygiénique.

Vêtements de ville et de sport ; chaussures de ville et de sport ; chaussons ; chaussures de plage et de ski ; chapellerie ; bonneterie ; vêtements en cuir ou imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; écharpes ; cravates ; chaussettes ; sous vêtements ; maillots de bain.

Rembourrages de protection (parties d'habillement de sport). Planches à roulettes, à voile, pour le surfing, de surf, mâts pour planches à voile, sangles pour planche de surf, harnais pour planche à voile, planche de glisse.