Marque expirée - Marque en non vigueur

Les Créations Fredèm
Frédéric MICHAUT
Roselyne MICHAUT

Numéro de dépôt :
3612155
Date de dépôt :
18/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/11/2018
Les Créations Fredèm de Frédéric MICHAUT

Présentation de la marque Les Créations Fredèm

Déposée le 18 novembre 2008 par Frédéric MICHAUT et Roselyne MICHAUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Créations Fredèm »

Les déposants sont Frédéric MICHAUT domicilié(e) 66 RUE VINCENT,30320 MARGUERITTES - 30320 - France et Roselyne MICHAUT domicilié(e) 66 RUE VINCENT,30320 MARGUERITTES - 30320 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric MICHAUT domicilié(e) 66 RUE VINCENT,30320 MARGUERITTES - 30320 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Créations Fredèm est expirée depuis le 18 novembre 2018.

Frédéric MICHAUT a également déposé les autres marques suivantes : Standia , 4 ChaiseS


Frédéric MICHAUT - 66 RUE VINCENT,30320 MARGUERITTES - 30320 - France

Roselyne MICHAUT - 66 RUE VINCENT,30320 MARGUERITTES - 30320 - France


Frédéric MICHAUT - 66 RUE VINCENT,30320 MARGUERITTES - 30320 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-17

Publication - Publication le 26 déc. 2008 au BOPI 2008-52

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.