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Marques déposées par Frédéric MICHAUT
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4 ChaiseS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

4 ChaiseS
Frédéric MICHAUT

Numéro de dépôt :
3300013
Date de dépôt :
28/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
28/06/2014
4 ChaiseS de Frédéric MICHAUT

Présentation de la marque 4 ChaiseS

Déposée le 28 juin 2004 par Frédéric MICHAUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « 4 ChaiseS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-32 du 6 août 2004.

Le déposant est Frédéric MICHAUT domicilié(e) 66 rue Vincent,30320 MARGUERITTES - 30320 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric MICHAUT domicilié(e) 66 rue Vincent,30320 MARGUERITTES - 30320 - France.

La marque 4 ChaiseS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3300013.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 4 ChaiseS est expirée depuis le 28 juin 2014.

Frédéric MICHAUT a également déposé les autres marques suivantes : Les Créations Fredèm , Standia


Frédéric MICHAUT - 66 rue Vincent,30320 MARGUERITTES - 30320 - France


Frédéric MICHAUT - 66 rue Vincent,30320 MARGUERITTES - 30320 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-49

Publication - Publication le 6 août 2004 au BOPI 2004-32

Meubles. Objets d'art en bois. Liège, roseau, jonc, osier, ivoire. Matières plastiques étagères, fauteuils. Sièges.