Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

watt-less
M. Frédéric MICHARD
M. Laurent MICHON

Numéro de dépôt :
3903818
Date de dépôt :
09/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
watt-less de Frédéric MICHARD

Présentation de la marque watt-less

Déposée le 9 mars 2012 par monsieur Frédéric MICHARD et monsieur Laurent MICHON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « watt-less »

Les déposants sont monsieur Frédéric MICHARD domicilié(e) 11 route échedan - 37150 - Epeigné les bois - France et monsieur Laurent MICHON domicilié(e) 12 rue jouberdières - 72500 - VOUVRAY SUR LOIR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Frédéric MICHARD domicilié(e) 11 route échedan - 37150 - Epeigné les bois - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Frédéric MICHARD a également déposé les autres marques suivantes : ASERCO MEDIAGHREB , thermopac , RYACLIM , MOTORKLAR , ECOROP , HYDRAXELL , DURACLIM


M. Frédéric MICHARD - 11 route échedan - 37150 - Epeigné les bois - France

M. Laurent MICHON - 12 rue jouberdières - 72500 - VOUVRAY SUR LOIR - France


M. Frédéric MICHARD - 11 route échedan - 37150 - Epeigné les bois - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Inscription le 6 février 2013 - Rejet total n°594220 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-06

Production d'énergie.