Marque enregistrée - Marque en vigueur

ROUTE LIBERTY
Monsieur FREDERIC MESNARD

Numéro de dépôt :
4468137
Date de dépôt :
10/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/07/2028
ROUTE LIBERTY de FREDERIC MESNARD

Présentation de la marque ROUTE LIBERTY

Déposée par voie électronique le 10 juillet 2018 par monsieur FREDERIC MESNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROUTE LIBERTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-31 du 3 août 2018.

Le déposant est monsieur FREDERIC MESNARD domicilié(e) 4 rue de la Sorbonne - 75005 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Frédéric MESNARD domicilié(e) 4 rue de la Sorbonne - 75005 - Paris - France.

La marque ROUTE LIBERTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4468137.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROUTE LIBERTY arrivera à expiration en date du 10 juillet 2028.

FREDERIC MESNARD a également déposé les autres marques suivantes : AGNES DRECOLL , LAFAYETTE TROPHY


Monsieur FREDERIC MESNARD - 4 rue de la Sorbonne - 75005 - Paris - France


Monsieur Frédéric MESNARD - 4 rue de la Sorbonne - 75005 - Paris - France


Publication - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31

Inscription le 24 octobre 2018 - Retrait partiel n°736218 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-10-24

Inscription le 17 décembre 2018 - Retrait partiel n°742565 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-12-17

Enregistrement avec modification - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06

Appareils de locomotion maritimes à l'exclusion des scooters des mers ;

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement, aucun de ces services n'étant rendu pour ou par ou avec des véhicules à moteur à deux roues ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.