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Marques déposées par monsieur FREDERIC MERCIER
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Carré de Vignes
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Carré de Vignes
M. FREDERIC MERCIER

Numéro de dépôt :
4216471
Date de dépôt :
09/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/10/2025
Carré de Vignes de FREDERIC MERCIER

Présentation de la marque Carré de Vignes

Déposée par voie électronique le 9 octobre 2015 par monsieur FREDERIC MERCIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Carré de Vignes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-44 du 30 octobre 2015.

Le déposant est monsieur FREDERIC MERCIER domicilié(e) 5 avenue François Mitterrand - 37500 - Chinon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FREDERIC MERCIER domicilié(e) 5 avenue françois mitterrand - 37500 - chinon - France.

La marque Carré de Vignes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4216471.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Carré de Vignes arrivera à expiration en date du 9 octobre 2025.


M. FREDERIC MERCIER - 5 avenue François Mitterrand - 37500 - Chinon - France


M. FREDERIC MERCIER - 5 avenue françois mitterrand - 37500 - chinon - France


Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Confiserie.