Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOUZE 34
Numéro de dépôt :
1246694
Date de dépôt :
30/09/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/09/1993
Présentation de la marque DOUZE 34
Déposée le 30 septembre 1983 par Frederic MEMMI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOUZE 34 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOUZE 34 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1246694.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUZE 34 est expirée depuis le 30 septembre 1993.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-07