Marque enregistrée - Marque en vigueur

SALITIS
M. FREDERIC MAUREL

Numéro de dépôt :
4144735
Date de dépôt :
26/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/12/2024
SALITIS de FREDERIC MAUREL

Présentation de la marque SALITIS

Déposée par voie électronique le 26 décembre 2014 par monsieur FREDERIC MAUREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SALITIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-03 du 16 janvier 2015.

Le déposant est monsieur FREDERIC MAUREL domicilié(e) DOMAINE DE SALITIS, 0 SALITIS - 11600 - CONQUES SUR ORBIEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FREDERIC MAUREL domicilié(e) DOMAINE DE SALITIS, 0 SALITIS - 11600 - CONQUES SUR ORBIEL - France.

La marque SALITIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4144735.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SALITIS arrivera à expiration en date du 26 décembre 2024.


M. FREDERIC MAUREL - DOMAINE DE SALITIS, 0 SALITIS - 11600 - CONQUES SUR ORBIEL - France


M. FREDERIC MAUREL - DOMAINE DE SALITIS, 0 SALITIS - 11600 - CONQUES SUR ORBIEL - France


Publication - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2015-03

Enregistrement sans modification - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.