Marque enregistrée - Marque en vigueur

pommottes
Monsieur Frederic MAUCLAIR

Numéro de dépôt :
4406090
Date de dépôt :
20/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/11/2027
pommottes de Frederic MAUCLAIR

Présentation de la marque pommottes

Déposée par voie électronique le 20 novembre 2017 par monsieur Frederic MAUCLAIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « pommottes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-50 du 15 décembre 2017.

Le déposant est monsieur Frederic MAUCLAIR domicilié(e) 6 Rue des Charmottes - 70180 - DAMPIERRE SUR SALON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FLAIR Development, Monsieur Frederic MAUCLAIR domicilié(e) 6 Rue des Charmottes - 70180 - DAMPIERRE SUR SALON - France.

La marque pommottes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4406090.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque pommottes arrivera à expiration en date du 20 novembre 2027.

Frederic MAUCLAIR a également déposé les autres marques suivantes : FLAIR PACKAGING AUTOMATION , les belles du verger , Cancoillotte is not a joke , La Truffe de Pré Comte , POMMOTTES , moca , FLAIR PACKAGING , workaction , LOUISETTE


Monsieur Frederic MAUCLAIR - 6 Rue des Charmottes - 70180 - DAMPIERRE SUR SALON - France


FLAIR Development, Monsieur Frederic MAUCLAIR - 6 Rue des Charmottes - 70180 - DAMPIERRE SUR SALON - France


Publication - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.