pommottes
Présentation de la marque pommottes
Déposée par voie électronique le 20 novembre 2017 par monsieur Frederic MAUCLAIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « pommottes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-50 du 15 décembre 2017.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque pommottes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4406090.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque pommottes arrivera à expiration en date du 20 novembre 2027.
Frederic MAUCLAIR a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50
Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11