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Marques déposées par monsieur Frédéric MAUCLAIR
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POMMOTTES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

POMMOTTES
M. Frédéric MAUCLAIR

Numéro de dépôt :
4348847
Date de dépôt :
24/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/03/2027
POMMOTTES de Frédéric MAUCLAIR

Présentation de la marque POMMOTTES

Déposée par voie électronique le 24 mars 2017 par monsieur Frédéric MAUCLAIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « POMMOTTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-15 du 14 avril 2017.

Le déposant est monsieur Frédéric MAUCLAIR domicilié(e) 6 Rue des Charmottes - 70180 - DAMPIERRE SUR SALON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Frédéric MAUCLAIR domicilié(e) 6 RUE des Charmottes - 70180 - DAMPIERRE-SUR-SALON - France.

La marque POMMOTTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4348847.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POMMOTTES arrivera à expiration en date du 24 mars 2027.

Frédéric MAUCLAIR a également déposé les autres marques suivantes : FLAIR PACKAGING AUTOMATION , les belles du verger , Cancoillotte is not a joke , La Truffe de Pré Comte , moca , FLAIR PACKAGING , workaction , pommottes , LOUISETTE


M. Frédéric MAUCLAIR - 6 Rue des Charmottes - 70180 - DAMPIERRE SUR SALON - France


M. Frédéric MAUCLAIR - 6 RUE des Charmottes - 70180 - DAMPIERRE-SUR-SALON - France


Publication - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.