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Marques déposées par monsieur Frédéric MAUCLAIR
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les belles du verger
Marque enregistrée - Marque en vigueur

les belles du verger
M. Frédéric MAUCLAIR

Numéro de dépôt :
4341136
Date de dépôt :
26/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/02/2027
les belles du verger de Frédéric MAUCLAIR

Présentation de la marque les belles du verger

Déposée par voie électronique le 26 février 2017 par monsieur Frédéric MAUCLAIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « les belles du verger » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-11 du 17 mars 2017.

Le déposant est monsieur Frédéric MAUCLAIR domicilié(e) 6 Rue des Charmottes - 70180 - DAMPIERRE SUR SALON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Frédéric MAUCLAIR domicilié(e) 6 RUE des Charmottes - 70180 - DAMPIERRE-SUR-SALON - France.

La marque les belles du verger a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4341136.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les belles du verger arrivera à expiration en date du 26 février 2027.

Frédéric MAUCLAIR a également déposé les autres marques suivantes : FLAIR PACKAGING AUTOMATION , Cancoillotte is not a joke , La Truffe de Pré Comte , POMMOTTES , moca , FLAIR PACKAGING , workaction , pommottes , LOUISETTE


M. Frédéric MAUCLAIR - 6 Rue des Charmottes - 70180 - DAMPIERRE SUR SALON - France


M. Frédéric MAUCLAIR - 6 RUE des Charmottes - 70180 - DAMPIERRE-SUR-SALON - France


Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Enregistrement sans modification - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.