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Marques déposées par monsieur frederic Mathieu
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
M. frederic Mathieu

Numéro de dépôt :
3983566
Date de dépôt :
18/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/02/2023
Marque en couleurs, figurative de frederic Mathieu

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 18 février 2013 par monsieur frederic Mathieu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est monsieur frederic Mathieu domicilié(e) 13 porte d'espagne - 09400 - tarascon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. frederic Mathieu domicilié(e) 13 porte d'espagne - 09400 - tarascon - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3983566.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 18 février 2023.

frederic Mathieu a également déposé les autres marques suivantes : dakan


M. frederic Mathieu - 13 porte d'espagne - 09400 - tarascon - France


M. frederic Mathieu - 13 porte d'espagne - 09400 - tarascon - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.