Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Editions de la lune
M. Frédéric MARTIN

Numéro de dépôt :
3995960
Date de dépôt :
07/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/04/2023
Editions de la lune de Frédéric MARTIN

Présentation de la marque Editions de la lune

Déposée par voie électronique le 7 avril 2013 par monsieur Frédéric MARTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Editions de la lune » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-17 du 26 avril 2013.

Le déposant est monsieur Frédéric MARTIN domicilié(e) 30 rue Marcelin Berthelot - 94140 - Alfortville - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Frédéric MARTIN domicilié(e) 30 rue Marcelin Berthelot - 94140 - Alfortville - France.

La marque Editions de la lune a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3995960.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Editions de la lune est expirée depuis le 7 avril 2023.


M. Frédéric MARTIN - 30 rue Marcelin Berthelot - 94140 - Alfortville - France


M. Frédéric MARTIN - 30 rue Marcelin Berthelot - 94140 - Alfortville - France


Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; logiciels de jeux ;

Affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ;

Numérisation de documents ; conseils en technologie de l'information ; services de conception d'art graphique ; authentification d'oeuvres d'art.