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Marques déposées par Frédéric MARTIAL
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LA CHOUETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CHOUETTE
Frédéric MARTIAL

Numéro de dépôt :
1745683
Date de dépôt :
05/05/1987
Lieu de dépôt :
PERIGUEUX
Date d'expiration :
05/05/1997
LA CHOUETTE de Frédéric MARTIAL

Présentation de la marque LA CHOUETTE

Déposée le 5 mai 1987 par Frédéric MARTIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERIGUEUX), la marque française « LA CHOUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Frédéric MARTIAL, domicilié(e) à la Bellonie SAINT PIERRE DE COLE, 24800 THIVIERS - France.

La marque LA CHOUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1745683.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CHOUETTE est expirée depuis le 5 mai 1997.

Frédéric MARTIAL a également déposé les autres marques suivantes : LA CHOUETTE


Frédéric MARTIAL - à la Bellonie SAINT PIERRE DE COLE, 24800 THIVIERS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-03

Fruit frais et séchés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.