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Marques déposées par Frederic MARMORAT
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France matelas
Marque enregistrée - Marque en vigueur

France matelas
Frederic MARMORAT

Numéro de dépôt :
4362170
Date de dépôt :
17/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/05/2027
France matelas de Frederic MARMORAT

Présentation de la marque France matelas

Déposée par voie électronique le 17 mai 2017 par Frederic MARMORAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « France matelas » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-23 du 9 juin 2017.

Le déposant est Frederic MARMORAT domicilié(e) Rue jean eugene culet - 69630 - Chaponost - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frederic MARMORAT domicilié(e) Rue jean eugene culet - 69630 - Chaponost - France.

La marque France matelas a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4362170.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque France matelas arrivera à expiration en date du 17 mai 2027.


Frederic MARMORAT - Rue jean eugene culet - 69630 - Chaponost - France


Frederic MARMORAT - Rue jean eugene culet - 69630 - Chaponost - France


Publication - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Enregistrement avec modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France.