Déposée par voie électronique le 25 avril 2017 par monsieur FREDERIC MARIE et monsieur FABRICE LAHAYE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CHINQUANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-20 du 19 mai 2017.
Les déposants sont monsieur FREDERIC MARIE domicilié(e) 25 BIS RUE DU BUISSONNET - 50630 - QUETTEHOU - France et monsieur FABRICE LAHAYE domicilié(e) 19 BIS RUE DES CAPUCINS - 50700 - VALOGNES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Frédéric MARIE domicilié(e) 25 BIS RUE du Buissonnet - 50630 - QUETTEHOU - France.
La marque CHINQUANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4357295.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHINQUANTE arrivera à expiration en date du 25 avril 2027.
Monsieur FREDERIC MARIE - 25 BIS RUE DU BUISSONNET - 50630 - QUETTEHOU - France
Monsieur FABRICE LAHAYE - 19 BIS RUE DES CAPUCINS - 50700 - VALOGNES - France
Monsieur Frédéric MARIE - 25 BIS RUE du Buissonnet - 50630 - QUETTEHOU - France
Publication - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20
Inscription le 15 mars 2018 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°719116 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-03-15
Enregistrement avec modification - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31
Inscription le 3 avril 2019 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°753441 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-04-03
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;
Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CHINQUANTE"
