Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHINQUANTE
Monsieur FREDERIC MARIE
Monsieur FABRICE LAHAYE

Numéro de dépôt :
4357295
Date de dépôt :
25/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/04/2027
CHINQUANTE de FREDERIC MARIE

Présentation de la marque CHINQUANTE

Déposée par voie électronique le 25 avril 2017 par monsieur FREDERIC MARIE et monsieur FABRICE LAHAYE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHINQUANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-20 du 19 mai 2017.

Les déposants sont monsieur FREDERIC MARIE domicilié(e) 25 BIS RUE DU BUISSONNET - 50630 - QUETTEHOU - France et monsieur FABRICE LAHAYE domicilié(e) 19 BIS RUE DES CAPUCINS - 50700 - VALOGNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Frédéric MARIE domicilié(e) 25 BIS RUE du Buissonnet - 50630 - QUETTEHOU - France.

La marque CHINQUANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4357295.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHINQUANTE arrivera à expiration en date du 25 avril 2027.


Monsieur FREDERIC MARIE - 25 BIS RUE DU BUISSONNET - 50630 - QUETTEHOU - France

Monsieur FABRICE LAHAYE - 19 BIS RUE DES CAPUCINS - 50700 - VALOGNES - France


Monsieur Frédéric MARIE - 25 BIS RUE du Buissonnet - 50630 - QUETTEHOU - France


Publication - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Inscription le 15 mars 2018 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°719116 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-03-15

Enregistrement avec modification - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31

Inscription le 3 avril 2019 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°753441 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-04-03

Café  ; thé  ; cacao  ; sucre  ; riz  ; tapioca  ; farine  ; préparations faites de céréales  ; pain  ; pâtisseries  ; confiserie  ; glaces alimentaires ; miel  ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure  ; sel  ; moutarde  ; vinaigre  ; sauces (condiments)  ; épices  ; glace à rafraîchir  ; sandwiches  ; pizzas ; crêpes (alimentation)  ; biscuits ; gâteaux ; biscottes  ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao  ; boissons à base de café  ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture  ; animaux vivants  ; fruits frais  ; légumes frais  ; semences (graines)  ; plantes naturelles  ; fleurs naturelles  ; aliments pour les animaux  ; malt  ; gazon naturel  ; crustacés vivants  ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche  ; céréales en grains non travaillés  ; plantes ; plants ; arbres (végétaux)  ; bois bruts  ; fourrages ;

Bières  ; eaux minérales (boissons)  ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits  ; jus de fruits  ; sirops pour boissons  ; préparations pour faire des boissons  ; limonades  ; nectars de fruits  ; sodas  ; apéritifs sans alcool.