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Marques déposées par Frédéric Marescaux
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SMARTASSUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMARTASSUR
Frédéric Marescaux

Numéro de dépôt :
3782111
Date de dépôt :
15/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/11/2020
SMARTASSUR de Frédéric Marescaux

Présentation de la marque SMARTASSUR

Déposée par voie électronique le 15 novembre 2010 par Frédéric Marescaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SMARTASSUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-49 du 10 décembre 2010.

Le déposant est Frédéric Marescaux domicilié(e) 140 rue du Faubourg Poissonniere - 75010 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric Marescaux domicilié(e) 140 rue du Faubourg Poissonniere - 75010 - Paris - France.

La marque SMARTASSUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3782111.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMARTASSUR est expirée depuis le 15 novembre 2020.


Frédéric Marescaux - 140 rue du Faubourg Poissonniere - 75010 - Paris - France


Frédéric Marescaux - 140 rue du Faubourg Poissonniere - 75010 - Paris - France


Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Inscription le 26 août 2013 - Changement d'adresse n°607555 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-08-26

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; Caisses de prévoyance ; Banque directe ; Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; Estimations immobilières ; Gérance de biens immobiliers ; Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.