Déposée par voie électronique le 29 janvier 2016 par monsieur Frédéric Marescaux et monsieur Dominique Niermont
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « NETILYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-07 du 19 février 2016.
Les déposants sont monsieur Frédéric Marescaux domicilié(e) 173 RUE DU FAUBOURG POISSONNIERE - 75009 - PARIS - France et monsieur Dominique Niermont domicilié(e) 39 bis BOULEVARD DE LORRAINE - 95240 - CORMEILLES EN PARISIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Frédéric Marescaux domicilié(e) 173 RUE DU FAUBOURG POISSONNIERE - 75009 - PARIS - France.
La marque NETILYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4244716.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NETILYS arrivera à expiration en date du 29 janvier 2026.
M. Frédéric Marescaux - 173 RUE DU FAUBOURG POISSONNIERE - 75009 - PARIS - France
M. Dominique Niermont - 39 bis BOULEVARD DE LORRAINE - 95240 - CORMEILLES EN PARISIS - France
M. Frédéric Marescaux - 173 RUE DU FAUBOURG POISSONNIERE - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07
Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22
Appareils et instruments scientifiques ; instruments et appareils de mesure ; équipements de traitement de données ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
Services bancaires en ligne ; gestion financière ; analyse financière ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
Communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ;
Formation ;
Conception de logiciels ; développement de logiciels ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs .
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