Marque expirée - Marque en non vigueur
clean-commandes
Numéro de dépôt :
3461282
Date de dépôt :
03/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/11/2016
Présentation de la marque clean-commandes
Déposée le 3 novembre 2006 par Frédéric Marchand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « clean-commandes »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque clean-commandes est expirée depuis le 3 novembre 2016.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-15
Publication - Publication le 15 déc. 2006 au BOPI 2006-50