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Marques déposées par monsieur FREDERIC MARCHAND
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ACASTOP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACASTOP
M. FREDERIC MARCHAND

Numéro de dépôt :
3986903
Date de dépôt :
28/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/02/2023
ACASTOP de FREDERIC MARCHAND

Présentation de la marque ACASTOP

Déposée par voie électronique le 28 février 2013 par monsieur FREDERIC MARCHAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACASTOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Le déposant est monsieur FREDERIC MARCHAND domicilié(e) 4 PLACE DES MINQUIERS - 35135 - CHANTEPIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FREDERIC MARCHAND domicilié(e) 4 PLACE DES MINQUIERS - 35135 - CHANTEPIE - France.

La marque ACASTOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3986903.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACASTOP est expirée depuis le 28 février 2023.


M. FREDERIC MARCHAND - 4 PLACE DES MINQUIERS - 35135 - CHANTEPIE - France


M. FREDERIC MARCHAND - 4 PLACE DES MINQUIERS - 35135 - CHANTEPIE - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Inscription le 10 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°608287 - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-09-10

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison ; Housses de prévention des allergènes contenus dans la literie. Housses de prévention des allergies aux acariens. Housses médicalisées de protection de literie.