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Marques déposées par frederic marais
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4 PATTES CREATION
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

4 PATTES CREATION
frederic marais, Agissant pour le compte de la sociét“ auto entrepreneur ” en cours de formation
élodie pronier

Numéro de dépôt :
3678983
Date de dépôt :
24/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque 4 PATTES CREATION

Déposée le 24 septembre 2009 par frederic marais et élodie pronier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 4 PATTES CREATION »

Les déposants sont frederic marais, Agissant pour le compte de la société “ auto entrepreneur ” en cours de formation domicilié(e) 2 bis rue de lagnicourt - 62860 - QUEANT - France et élodie pronier domicilié(e) 2 bis rue de lagnicout - 62860 - QUEANT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, frederic marais domicilié(e) 2 bis rue de lagnicourt - 62860 - QUEANT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 26


frederic marais, Agissant pour le compte de la sociét“ auto entrepreneur ” en cours de formation - 2 bis rue de lagnicourt - 62860 - QUEANT - France

élodie pronier - 2 bis rue de lagnicout - 62860 - QUEANT - France


frederic marais - 2 bis rue de lagnicourt - 62860 - QUEANT - France


Publication - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Inscription le 27 septembre 2010 - Rejet total n°532971 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Cuir et imitations du cuir ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;

Coussins ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets.