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PER ROSAM AD CRUCEM PER CRUCEM AD ROSAM COLLEGIUM ROSAE-CRUCIS ORA ET LABORA
Marque expirée - Marque en non vigueur

PER ROSAM AD CRUCEM PER CRUCEM AD ROSAM COLLEGIUM ROSAE-CRUCIS ORA ET LABORA
Frédéric Malparty

Numéro de dépôt :
3622813
Date de dépôt :
15/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/01/2019
PER ROSAM AD CRUCEM PER CRUCEM AD ROSAM COLLEGIUM ROSAE-CRUCIS ORA ET LABORA de Frédéric Malparty

Présentation de la marque PER ROSAM AD CRUCEM PER CRUCEM AD ROSAM COLLEGIUM ROSAE-CRUCIS ORA ET LABORA

Déposée le 15 janvier 2009 par Frédéric Malparty auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PER ROSAM AD CRUCEM PER CRUCEM AD ROSAM COLLEGIUM ROSAE-CRUCIS ORA ET LABORA »

Le déposant est Frédéric Malparty domicilié(e) 2 bis rue Damiette,76000 ROUEN - 76000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric Malparty domicilié(e) 2 bis rue Damiette,76000 ROUEN - 76000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PER ROSAM AD CRUCEM PER CRUCEM AD ROSAM COLLEGIUM ROSAE-CRUCIS ORA ET LABORA est expirée depuis le 15 janvier 2019.


Frédéric Malparty - 2 bis rue Damiette,76000 ROUEN - 76000 - France


Frédéric Malparty - 2 bis rue Damiette,76000 ROUEN - 76000 - France


Publication - Publication le 20 févr. 2009 au BOPI 2009-08

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; transmission d'informations de sens et d'images animées ou non via Internet. Organisation de forum de discussion sur Internet.

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.