(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 18 août 1995 par la société FREDERIC MALLE CONSULTANTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-38 du 22 septembre 1995.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95585114.
C'est une marque en couleurs, figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 18 août 2005.
FREDERIC MALLE CONSULTANTS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 24 octobre 1996 - Changement d'adresse n°208162 - Publication au BOPI 1996-10-24
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-04
Publication - Publication le 22 sept. 1995 au BOPI 1995-38