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Marques déposées par monsieur Frédéric Malbois
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Processus Evolution
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Processus Evolution
Monsieur Frédéric Malbois

Numéro de dépôt :
4492000
Date de dépôt :
17/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/10/2028
Processus Evolution de Frédéric Malbois

Présentation de la marque Processus Evolution

Déposée par voie électronique le 17 octobre 2018 par monsieur Frédéric Malbois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Processus Evolution » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-45 du 9 novembre 2018.

Le déposant est monsieur Frédéric Malbois domicilié(e) 12 rue Barrault - 75013 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Frédéric Malbois domicilié(e) 12 rue Barrault - 75013 - Paris - France.

La marque Processus Evolution a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4492000.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Processus Evolution arrivera à expiration en date du 17 octobre 2028.


Monsieur Frédéric Malbois - 12 rue Barrault - 75013 - Paris - France


Monsieur Frédéric Malbois - 12 rue Barrault - 75013 - Paris - France


Publication - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06

Formation.