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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) FREDERIC MAGNIEN
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DENTELLE DE PINOT NOIR
Marque expirée - Marque en non vigueur

DENTELLE DE PINOT NOIR
EURL FREDERIC MAGNIEN

Numéro de dépôt :
3645352
Date de dépôt :
20/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2019
DENTELLE DE PINOT NOIR de FREDERIC MAGNIEN

Présentation de la marque DENTELLE DE PINOT NOIR

Déposée le 20 avril 2009 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) FREDERIC MAGNIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DENTELLE DE PINOT NOIR »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) FREDERIC MAGNIEN domicilié(e) 26 ROUTE NATIONALE - 21220 - MOREY SAINT DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 494 199 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EURL FREDERIC MAGNIEN domicilié(e) 26 ROUTE NATIONALE - 21220 - MOREY SAINT DENIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DENTELLE DE PINOT NOIR est expirée depuis le 20 avril 2019.

FREDERIC MAGNIEN a également déposé les autres marques suivantes : L'ESPRIT NOUVEAU société d'architecture , FREDERIC MAGNIEN , COEUR DE ROCHES , COEUR DE CÔTE D'OR , FREDERIC MAGNIEN F MAGNIEN , COEUR DE FER , COEUR D'ARGILE , Jean Balland , COEUR DE CÔTE ,


EURL FREDERIC MAGNIEN - 26 ROUTE NATIONALE - 21220 - MOREY SAINT DENIS - France - SIREN 402494199


EURL FREDERIC MAGNIEN - 26 ROUTE NATIONALE - 21220 - MOREY SAINT DENIS - France


Publication - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Enregistrement avec modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Inscription le 10 janvier 2011 - Rejet partiel n°539266 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-10

Bières.