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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FREDERIC M FRANCE
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TA - TSIN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TA - TSIN
FREDERIC M FRANCE, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
1638745
Date de dépôt :
10/01/1991
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/01/2021

Présentation de la marque TA - TSIN

Déposée le 10 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) FREDERIC M FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TA - TSIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FREDERIC M FRANCE domicilié(e) 33 CHEMIN DES FADES - 06110 - LE CANNET - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 542 106 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FREDERIC M FRANCE, S BARTOCCINI domicilié(e) 33 CHEMIN DES FADES - 06110 - LE CANNET - France.

La marque TA - TSIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1638745.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TA - TSIN est expirée depuis le 10 janvier 2021.

FREDERIC M FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : EDENIQUE , FREDERIC M , SERTAO , NAOMIE , NASKA , ANTALYA , L'EAU, L'AIR, LA TERRE, LE FEU , P'TIBOU , LA BEAUTE BIOESSENTIELLE , L'âme slave


FREDERIC M FRANCE, SOCIETE ANONYME - 33 CHEMIN DES FADES - 06110 - LE CANNET - France - SIREN 327542106


FREDERIC M FRANCE, S BARTOCCINI - 33 CHEMIN DES FADES - 06110 - LE CANNET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-25

Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2001 n°2189488 - Publication au BOPI 2001-01-05

Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2011 n°2459315 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-07

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