Déposée le 6 mai 2003 par la Société Anonyme (SA) FREDERIC M FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE),
la marque française « FREDERIC M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-24 du 13 juin 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FREDERIC M FRANCE domicilié(e) 33 chemin des fades - 06110 - LE CANNET - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 542 106 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FREDERIC M, Sandrine BARTOCCINI domicilié(e) 33 chemin des fades - 06110 - LE CANNET - France.
La marque FREDERIC M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3223927.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FREDERIC M FRANCE, Société Anonyme - 33 chemin des fades - 06110 - LE CANNET - France - SIREN 327542106
FREDERIC M, Sandrine BARTOCCINI - 33 chemin des fades - 06110 - LE CANNET - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-41
Publication - Publication le 13 juin 2003 au BOPI 2003-24
Renouvellement sans limitation le 23 mai 2013 n°2529750 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-05-23
Savons, parfumerie, huiles essentielles, huiles et lotions solaires, cosmétiques, crèmes pour le visage, crèmes pour le corps, crèmes à raser, émulsions, gels, lotions pour les cheveux, lotions pour la peau, shampoings, produits de rinçage et conditionneurs pour les cheveux et pour la peau, produits cosmétiques sous toutes formes y compris sous la forme galénique pouvant contenir toute huile végétale ou animale. Compléments nutritionnels et aliments diététiques à usage médical pouvant contenir des vitamines, minéraux, herbes, fibres, protéines, lipides, peptides sous forme de tablettes, poudres, capsules, sachets, liquides, alicaments. Horlogerie, bijouterie, bijouterie fantaisie, coffrets à bijoux, boîtiers, bracelets, chaînes, boucles d'oreilles, pendentifs, porte-clefs. Vêtements, chemises, foulards, cravates, sous vêtements. Compléments alimentaires destinés à la consommation humaine à base d'huiles comestibles, d'extraits végétaux (fruits ou/et légumes séchés et/ou cuits) pouvant contenir des vitamines, minéraux, acides gras essentiels, micronutriments et présentés sous forme de tablettes, poudres, capsules, liquides. Compléments nutritionnels pouvant contenir des protéines, lipides, peptides et/ou fibres ou micronutriments tels que vitamines et/ou minéraux, acide aminés et/ou acide gras et/ou végétaux préparés pour la consommation humaine à base de farines alimentaires. Boissons ou préparations pour boissons contenant des protéines et/ou lipides et/ou peptides et/ou fibres et/ou acides aminés et/ou vitamines et/ou minéraux et/ou végétaux à usage alimentaire.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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