Déposée le 28 mars 2003 par la Société Anonyme (SA) FREDERIC M FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE),
la marque française « BIOSAISONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-18 du 2 mai 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FREDERIC M FRANCE domicilié(e) 33 CHEMIN DES FADES - 06110 - LE CANNET - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 542 106 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FREDERICM FRANCE, SANDRINE BARTOCCINI domicilié(e) 33 CHEMIN DES FADES - 06110 - LE CANNET - France.
La marque BIOSAISONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3217899.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FREDERIC M FRANCE, SOCIETE ANONYME - 33 CHEMIN DES FADES - 06110 - LE CANNET - France - SIREN 327542106
FREDERICM FRANCE, SANDRINE BARTOCCINI - 33 CHEMIN DES FADES - 06110 - LE CANNET - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-36
Publication - Publication le 2 mai 2003 au BOPI 2003-18
Renouvellement sans limitation le 6 mai 2013 n°2528797 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-05-06
Compléments nutritionnels à usage médical et aliments diététiques à usage médical pouvant contenir des vitamines et/ou minéraux et/ou herbes et/ou fibres et/ou protéines et/ou lipides et/ou peptides sous forme de tablettes, poudres, capsules, sachets, liquides ; alicaments. Compléments nutritionnels à base de farines alimentaires pouvant contenir des protéines et/ou lipides et/ou peptides et/ou fibres et/ou micro nutriments tels que vitamines et/ou minéraux et/ou acides aminés et/ou acides gras et/ou végétaux préparés pour la consommation humaine. Boissons non alcooliques ou préparations pour boissons contenant des protéines et/ou lipides et/ou peptides et/ou fibres et/ou acides aminés et/ou vitamines et/ou minéraux et/ou végétaux à usage alimentaire : l'ensemble des produits précités étant élaborés à partir de produits issus de l'agriculture biologique.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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