7ème sens
Présentation de la marque 7ème sens
Déposée le 16 février 2010 par la société FREDERIC M FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « 7ème sens » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-12 du 26 mars 2010.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque 7ème sens a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3713363.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 7ème sens arrivera à expiration en date du 16 février 2030.
FREDERIC M FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12
Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51
Renouvellement sans limitation le 30 avril 2020 n°2746840 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-04-30