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Marques déposées par FREDERIC LOUIS
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DOMED
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMED
FREDERIC LOUIS

Numéro de dépôt :
3410563
Date de dépôt :
13/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2016
DOMED de FREDERIC LOUIS

Présentation de la marque DOMED

Déposée le 13 février 2006 par FREDERIC LOUIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMED »

Le déposant est FREDERIC LOUIS domicilié(e) 13 ALLEE DES AMETHYSTES,78700 CONFLANS STE HONORINE - 78700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FREDERIC LOUIS domicilié(e) 13 ALLEE DES AMETHYSTES,78700 CONFLANS STE HONORINE - 78700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMED est expirée depuis le 13 février 2016.


FREDERIC LOUIS - 13 ALLEE DES AMETHYSTES,78700 CONFLANS STE HONORINE - 78700 - France


FREDERIC LOUIS - 13 ALLEE DES AMETHYSTES,78700 CONFLANS STE HONORINE - 78700 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-29

Publication - Publication le 24 mars 2006 au BOPI 2006-12

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques.