Éco Maison Bois et Énergies Renouvelables
Présentation de la marque Éco Maison Bois et Énergies Renouvelables
Déposée le 20 août 2009 par Frédéric LHOMME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Éco Maison Bois et Énergies Renouvelables »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Éco Maison Bois et Énergies Renouvelables est expirée depuis le 20 août 2019.
Frédéric LHOMME a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39
Errata de la publication - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44
Enregistrement avec modification - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03