Architecture Bois Durable
Présentation de la marque Architecture Bois Durable
Déposée le 26 mars 2009 par Frédéric LHOMME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Architecture Bois Durable »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Architecture Bois Durable est expirée depuis le 26 mars 2019.
Frédéric LHOMME a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 30 avr. 2009 au BOPI 2009-18
Enregistrement sans modification - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35