Marque expirée - Marque en non vigueur

Architecture Bois Durable
Frédéric LHOMME

Numéro de dépôt :
3639375
Date de dépôt :
26/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
26/03/2019
Architecture Bois Durable de Frédéric LHOMME

Présentation de la marque Architecture Bois Durable

Déposée le 26 mars 2009 par Frédéric LHOMME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Architecture Bois Durable »

Le déposant est Frédéric LHOMME domicilié(e) 14 quater rue des Hirondelles,31830 PLAISANCE DU TOUCH - 31830 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric LHOMME domicilié(e) 14 quater rue des Hirondelles,31830 PLAISANCE DU TOUCH - 31830 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Architecture Bois Durable est expirée depuis le 26 mars 2019.

Frédéric LHOMME a également déposé les autres marques suivantes : ECOMAISONBOIS & ENERGIES RENOUVELABLES , Têtes de bois , Éco Maison Bois et Énergies Renouvelables


Frédéric LHOMME - 14 quater rue des Hirondelles,31830 PLAISANCE DU TOUCH - 31830 - France


Frédéric LHOMME - 14 quater rue des Hirondelles,31830 PLAISANCE DU TOUCH - 31830 - France


Publication - Publication le 30 avr. 2009 au BOPI 2009-18

Enregistrement sans modification - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.