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Marques déposées par monsieur Frédéric Lenoir
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FONDATION SEVE SAVOIR ETRE ET VIVRE ENSEMBLE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FONDATION SEVE SAVOIR ETRE ET VIVRE ENSEMBLE
M. Frédéric Lenoir
Mme. Martine Roussel-Adam

Numéro de dépôt :
4298854
Date de dépôt :
13/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/09/2026
FONDATION SEVE SAVOIR ETRE ET VIVRE ENSEMBLE de Frédéric Lenoir

Présentation de la marque FONDATION SEVE SAVOIR ETRE ET VIVRE ENSEMBLE

Déposée par voie électronique le 13 septembre 2016 par monsieur Frédéric Lenoir et madame Martine Roussel-Adam auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FONDATION SEVE SAVOIR ETRE ET VIVRE ENSEMBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-40 du 7 octobre 2016.

Les déposants sont monsieur Frédéric Lenoir domicilié(e) 12 rue de l'Abbaye - 75006 - Paris - France et madame Martine Roussel-Adam domicilié(e) 84 rue du Lycée - 92330 - Sceaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Christine BACH domicilié(e) 52 RUE Docteur Blanche - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque FONDATION SEVE SAVOIR ETRE ET VIVRE ENSEMBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4298854.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONDATION SEVE SAVOIR ETRE ET VIVRE ENSEMBLE arrivera à expiration en date du 13 septembre 2026.

Frédéric Lenoir a également déposé les autres marques suivantes : SEVE FORMATION , SEVE , SEVE-Formation


M. Frédéric Lenoir - 12 rue de l'Abbaye - 75006 - Paris - France

Mme. Martine Roussel-Adam - 84 rue du Lycée - 92330 - Sceaux - France


Mme. Christine BACH - 52 RUE Docteur Blanche - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.