Marque enregistrée - Marque en vigueur

MA2D
M. frédéric lemoine

Numéro de dépôt :
4294133
Date de dépôt :
22/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/08/2026
MA2D de frédéric lemoine

Présentation de la marque MA2D

Déposée par voie électronique le 22 août 2016 par monsieur frédéric lemoine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MA2D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-37 du 16 septembre 2016.

Le déposant est monsieur frédéric lemoine domicilié(e) 24 rue Robert Doisneau - 94600 - Choisy le roi - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Frédéric Lemoine domicilié(e) 24 RUE Robert Doisneau - 94600 - CHOISY-LE-ROI - France.

La marque MA2D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4294133.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MA2D arrivera à expiration en date du 22 août 2026.


M. frédéric lemoine - 24 rue Robert Doisneau - 94600 - Choisy le roi - France


M. Frédéric Lemoine - 24 RUE Robert Doisneau - 94600 - CHOISY-LE-ROI - France


Publication - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Enregistrement sans modification - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

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