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Marques déposées par Frédéric Lelard
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ACI ENERGIES RENOUVABLES
Marque expirée - Marque en non vigueur

ACI ENERGIES RENOUVABLES
Frédéric Lelard Agissant pour le compte de la société “ ACI Energies ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3566476
Date de dépôt :
31/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2018
ACI ENERGIES RENOUVABLES de Frédéric Lelard

Présentation de la marque ACI ENERGIES RENOUVABLES

Déposée le 31 mars 2008 par Frédéric Lelard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACI ENERGIES RENOUVABLES »

Le déposant est Frédéric Lelard Agissant pour le compte de la société “ ACI Energies ” en cours de formation domicilié(e) 6 rue du Calvaire,28170 ECUBLE - 28170 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric Lelard domicilié(e) 6 rue du Calvaire,28170 ECUBLE - 28170 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACI ENERGIES RENOUVABLES est expirée depuis le 31 mars 2018.


Frédéric Lelard Agissant pour le compte de la société “ ACI Energies ” en cours de formation - 6 rue du Calvaire,28170 ECUBLE - 28170 - France


Frédéric Lelard - 6 rue du Calvaire,28170 ECUBLE - 28170 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-36

Publication - Publication le 9 mai 2008 au BOPI 2008-19

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ;

Distribution des eaux ou d'énergie ;

Production d'énergie.