Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COST€LEC
M. FREDERIC LEFEUVRE, IDF SOLAIRE

Numéro de dépôt :
4004234
Date de dépôt :
13/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/05/2023
COST€LEC de FREDERIC LEFEUVRE

Présentation de la marque COST€LEC

Déposée par voie électronique le 13 mai 2013 par monsieur FREDERIC LEFEUVRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COST€LEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-23 du 7 juin 2013.

Le déposant est monsieur FREDERIC LEFEUVRE domicilié(e) ZAC DES GATINES, 23 AVENUE DU GARIGLIANO - 91600 - SAVIGNY SUR ORGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FREDERIC LEFEUVRE, IDF SOLAIRE domicilié(e) ZAC DES GATINES, 23 AVENUE DU GARIGLIANO - 91600 - SAVIGNY SUR ORGE - France.

La marque COST€LEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4004234.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COST€LEC est expirée depuis le 13 mai 2023.

FREDERIC LEFEUVRE a également déposé les autres marques suivantes : BEWATT


M. FREDERIC LEFEUVRE, IDF SOLAIRE - ZAC DES GATINES, 23 AVENUE DU GARIGLIANO - 91600 - SAVIGNY SUR ORGE - France


M. FREDERIC LEFEUVRE, IDF SOLAIRE - ZAC DES GATINES, 23 AVENUE DU GARIGLIANO - 91600 - SAVIGNY SUR ORGE - France


Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Enregistrement sans modification - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.