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Marques déposées par monsieur frederic leclair
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smoking no smoking
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

smoking no smoking
M. frederic leclair

Numéro de dépôt :
3971002
Date de dépôt :
25/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/12/2022
smoking no smoking de frederic leclair

Présentation de la marque smoking no smoking

Déposée par voie électronique le 25 décembre 2012 par monsieur frederic leclair auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « smoking no smoking » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-03 du 18 janvier 2013.

Le déposant est monsieur frederic leclair domicilié(e) 10 bis rue de la fontaine - 87270 - couzeix - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. frederic leclair domicilié(e) 10 bis rue de la fontaine - 87270 - couzeix - France.

La marque smoking no smoking a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3971002.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque smoking no smoking est expirée depuis le 25 décembre 2022.


M. frederic leclair - 10 bis rue de la fontaine - 87270 - couzeix - France


M. frederic leclair - 10 bis rue de la fontaine - 87270 - couzeix - France


Publication - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Inscription le 10 janvier 2014 - Renonciation partielle n°616460 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-10

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ; cigarettes électroniques ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques.