Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

JOUR D'ETE
Frédéric Le Roux
Yuki Oyama

Numéro de dépôt :
3490345
Date de dépôt :
22/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
JOUR D\'ETE de Frédéric Le Roux

Présentation de la marque JOUR D'ETE

Déposée le 22 mars 2007 par Frédéric Le Roux et Yuki Oyama auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JOUR D'ETE »

Les déposants sont Frédéric Le Roux domicilié(e) 1 Domaine des Alluets,78240 CHAMBOURCY - 78240 - France et Yuki Oyama domicilié(e) 1 Domaine des Alluets,78240 CHAMBOURCY - 78240 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yuki Oyama domicilié(e) 1 Domaine des Alluets,78240 CHAMBOURCY - 78240 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 42


Frédéric Le Roux - 1 Domaine des Alluets,78240 CHAMBOURCY - 78240 - France

Yuki Oyama - 1 Domaine des Alluets,78240 CHAMBOURCY - 78240 - France


Yuki Oyama - 1 Domaine des Alluets,78240 CHAMBOURCY - 78240 - France


Inscription le 3 juin 2008 - Rejet total n°474916 - Publication au BOPI 2008-06-03

Publication - Publication le 4 mai 2007 au BOPI 2007-18

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.