Déposée par voie électronique le 6 février 2013 par monsieur Frederic Lavorel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « COQ DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-09 du 1 mars 2013.
Le déposant est monsieur Frederic Lavorel domicilié(e) Les Trembles, 415 chemin des tremble, Chez Mr et Mme Lavorel Therese/Marcel - 74370 - Saint Martin Bellevue - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Frederic Lavorel domicilié(e) Les Trembles, 415 chemin des trembles, Chez Mr et Mme Lavorel Therese/Marcel - 74370 - Saint Martin Bellevue - France.
La marque COQ DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3980420.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COQ DE FRANCE est expirée depuis le 6 février 2023.
M. Frederic Lavorel - Les Trembles, 415 chemin des tremble, Chez Mr et Mme Lavorel Therese/Marcel - 74370 - Saint Martin Bellevue - France
M. Frederic Lavorel - Les Trembles, 415 chemin des trembles, Chez Mr et Mme Lavorel Therese/Marcel - 74370 - Saint Martin Bellevue - France
Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09
Enregistrement avec modification - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; bouteilles ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ; tous les produits précités sont d'origine française ou fabriqués en France ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous les produits précités sont d'origine française ou fabriqués en France ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous les produits précités sont d'origine française ou fabriqués en France.
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