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Marques déposées par monsieur FREDERIC LAVEUR
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La cuvée des pentes
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La cuvée des pentes
Monsieur FREDERIC LAVEUR

Numéro de dépôt :
4442671
Date de dépôt :
03/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/04/2028
La cuvée des pentes de FREDERIC LAVEUR

Présentation de la marque La cuvée des pentes

Déposée par voie électronique le 3 avril 2018 par monsieur FREDERIC LAVEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La cuvée des pentes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-17 du 27 avril 2018.

Le déposant est monsieur FREDERIC LAVEUR domicilié(e) le sottizon - 69460 - VAUX EN BEAUJOLAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FREDERIC LAVEUR domicilié(e) le sottizon - 69460 - VAUX EN BEAUJOLAIS - France.

La marque La cuvée des pentes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4442671.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La cuvée des pentes arrivera à expiration en date du 3 avril 2028.

FREDERIC LAVEUR a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA PETITE MAISON HAUTE


Monsieur FREDERIC LAVEUR - le sottizon - 69460 - VAUX EN BEAUJOLAIS - France


Monsieur FREDERIC LAVEUR - le sottizon - 69460 - VAUX EN BEAUJOLAIS - France


Publication - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.