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Marques déposées par FREDERIC LAVEUR
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DOMAINE DE LA PETITE MAISON HAUTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA PETITE MAISON HAUTE
FREDERIC LAVEUR

Numéro de dépôt :
3665388
Date de dépôt :
20/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2019
DOMAINE DE LA PETITE MAISON HAUTE de FREDERIC LAVEUR

Présentation de la marque DOMAINE DE LA PETITE MAISON HAUTE

Déposée le 20 juillet 2009 par FREDERIC LAVEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA PETITE MAISON HAUTE »

Le déposant est FREDERIC LAVEUR domicilié(e) Le Sottizon - 69460 - VAUX EN BEAUJOLAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FREDERIC LAVEUR domicilié(e) Le Sottizon - 69460 - VAUX EN BEAUJOLAIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA PETITE MAISON HAUTE est expirée depuis le 20 juillet 2019.

FREDERIC LAVEUR a également déposé les autres marques suivantes : La cuvée des pentes


FREDERIC LAVEUR - Le Sottizon - 69460 - VAUX EN BEAUJOLAIS - France


FREDERIC LAVEUR - Le Sottizon - 69460 - VAUX EN BEAUJOLAIS - France


Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins), cidres, digestifs (alcools et liqueurs), vins d'appellation d'origine et vins de pays, spiritueux, extraits ou essences alcooliques.