Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PALOMA TELEVISION
Frédéric Lautaro EIGUER, Président de PALOMA BROADCASTINGS, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3056849
Date de dépôt :
05/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/10/2010
PALOMA TELEVISION de Frédéric Lautaro EIGUER

Présentation de la marque PALOMA TELEVISION

Déposée le 5 octobre 2000 par l'association loi 1901 Frédéric Lautaro EIGUER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PALOMA TELEVISION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-46 du 17 novembre 2000.

Le déposant est l'association loi 1901 Frédéric Lautaro EIGUER domicilié(e) J.O. du 22 juillet 2000 - p.3470 - no 1483 - Modif. J.O. 2 sept. 2000 p. 4016 no1022, Nom commercial : PALOMA TELEVISION (PTV), Siège social : 203, rue d'Alésia, 75014 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric Lautaro EIGUER - France.

La marque PALOMA TELEVISION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3056849.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALOMA TELEVISION est expirée depuis le 5 octobre 2010.


Frédéric Lautaro EIGUER, Président de PALOMA BROADCASTINGS, Association Loi 1901 - J.O. du 22 juillet 2000 - p.3470 - no 1483 - Modif. J.O. 2 sept. 2000 p. 4016 no1022, Nom commercial : PALOMA TELEVISION (PTV), Siège social : 203, rue d'Alésia, 75014 PARIS - France


Frédéric Lautaro EIGUER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-11

Publication - Publication le 17 nov. 2000 au BOPI 2000-46

Carton, papier et produits en ces matières : essuie-mains, mouchoirs de poches, serviettes de toilettes, bavettes, bavoirs adhésifs, carton à chapeaux, tapis de table en papier, écriteaux en papier, coffrets pour papeterie, cartonnage, coffrets pour papier, écriteaux en papier, coffrets pour papeterie, cartonnage, coffrets pour papier, étiquettes en tissu, porte-affiches en papier et en carton, sacs, sachets, enveloppe, pochettes pour emballage en papier et en carton, affiches, aquarelles, cartes postales, cartes de souhaits, décalcomanies, dessins, gravures, images, planches (gravures), photogravures, pochoirs, portraits, tableaux peints encadrés ou non ; Bandes en papier ou carton, cadres et carton matériel d'enseignement sous forme de jeux, modèles d'écriture, patrons pour la confection de vêtements, patrons pour la confection de couture, plans, stencils. Vêtement, casquettes. Epinglettes non en métaux précieux. Télécommunications : Agence de presse et d'information, communication par terminaux d'ordinateurs. Traitement de matériaux : Reliure de documents, montages de bandes vidéo, tirage de photographie. Education, formation, divertissement : éditions de livres, revues, d'enregistrement phonographiques sur cassettes magnétophoniques, cassettes audio digitales (cad-dat), disques compacts pour ordinateurs multimédias ; production de spectacles, de films, location de films, d'enregistrement phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, de colloque, de conférence, de débats, d'expositions à but culturels et éducatifs. Journaux. Service de formation, d'éducation, de réflexion, de mise à disposition d'informations, de documentation en matière de défense des Droits de l'Homme ; imprimerie, filmage sur bandes vidéo, gestion de lieux d'exposition, service de reporteurs, location d'accès à un centre serveur de base de données. Service juridique et de contentieux en matière de défense des Droits de l'Homme et d'action Humanitaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.