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Marques déposées par monsieur FREDERIC LATRACE
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ART EN PARC
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ART EN PARC
Monsieur FREDERIC LATRACE

Numéro de dépôt :
4614872
Date de dépôt :
16/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
ART EN PARC de FREDERIC LATRACE

Présentation de la marque ART EN PARC

Déposée par voie électronique le 16 janvier 2020 par monsieur FREDERIC LATRACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ART EN PARC »

Le déposant est monsieur FREDERIC LATRACE domicilié(e) 9 9, rue des orfèvres - 78117 - Chateaufort - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FREDERIC LATRACE domicilié(e) 9, rue des orfèvres - 78117 - Chateaufort - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Monsieur FREDERIC LATRACE - 9 9, rue des orfèvres - 78117 - Chateaufort - France


Monsieur FREDERIC LATRACE - 9, rue des orfèvres - 78117 - Chateaufort - France


Publication - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-06

Inscription le 14 septembre 2020 - Rejet total n°795059 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-09-14

Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.