Déposée le 10 août 2005 par monsieur Frédéric LAPP, monsieur Sébastien LAPP, monsieur Claude ROY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PROGESTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-39 du 30 septembre 2005.
Les déposants sont monsieur Frédéric LAPP domicilié(e) 16 rue SUARD,25000 BESANCON - 25000 - France, monsieur Sébastien LAPP domicilié(e) 16 rue SUARD,25000 BESANCON - 25000 - France, monsieur Claude ROY domicilié(e) 8 Place St Martin,25110 BAUME LES DAMES - 25110 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Frédéric LAPP domicilié(e) 16 rue SUARD,25000 BESANCON - 25000 - France.
La marque PROGESTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3376213.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mr Frédéric LAPP - 16 rue SUARD,25000 BESANCON - 25000 - France
Mr Sébastien LAPP - 16 rue SUARD,25000 BESANCON - 25000 - France
Mr Claude ROY - 8 Place St Martin,25110 BAUME LES DAMES - 25110 - France
Mr Frédéric LAPP - 16 rue SUARD,25000 BESANCON - 25000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-09
Publication - Publication le 30 sept. 2005 au BOPI 2005-39
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement. Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de services d'abonnement (pour des tiers) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication et sur tout support ; gestion des affaires commerciales ; gestion des relations publiques ; création de fichiers informatiques pour les métiers de bouche ; sauvegarde de fichiers informatiques pour les métiers de bouche. Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseil en organisation et direction des affaires. Programmation pour ordinateurs ; conception et développement d'ordinateurs, élaboration, conception de logiciels ; études technique et réalisation (conception) de logiciels informatiques, location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données ; maintenance de systèmes informatiques et de bases de données ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; gestion (maintenance) de logiciels de caisses enregistreuses et machines à calculer. Recherche et développement de logiciels et progiciels informatiques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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