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Marques déposées par monsieur frederic lanoiselee
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SINE QUA NON MEDIA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SINE QUA NON MEDIA
M. frederic lanoiselee, Agissant pour le compte de la société "SINE QUA NON MEDIA" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4321662
Date de dépôt :
12/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/12/2026
SINE QUA NON MEDIA de frederic lanoiselee

Présentation de la marque SINE QUA NON MEDIA

Déposée par voie électronique le 12 décembre 2016 par monsieur frederic lanoiselee auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SINE QUA NON MEDIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-01 du 6 janvier 2017.

Le déposant est monsieur frederic lanoiselee domicilié(e) 56 rue DAVY - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. frederic lanoiselee domicilié(e) 56 RUE Davy - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque SINE QUA NON MEDIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4321662.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SINE QUA NON MEDIA arrivera à expiration en date du 12 décembre 2026.


M. frederic lanoiselee, Agissant pour le compte de la société "SINE QUA NON MEDIA" en cours de formation - 56 rue DAVY - 75017 - PARIS - France


M. frederic lanoiselee - 56 RUE Davy - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

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