Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LITTLE JAM
FREDERIC LAFAY

Numéro de dépôt :
3793671
Date de dépôt :
28/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/12/2020
LITTLE JAM de FREDERIC LAFAY

Présentation de la marque LITTLE JAM

Déposée par voie électronique le 28 décembre 2010 par FREDERIC LAFAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LITTLE JAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-03 du 21 janvier 2011.

Le déposant est FREDERIC LAFAY domicilié(e) 166 CUVIER - 69006 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FREDERIC LAFAY domicilié(e) 166 CUVIER - 69006 - LYON - France.

La marque LITTLE JAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3793671.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LITTLE JAM est expirée depuis le 28 décembre 2020.


FREDERIC LAFAY - 166 CUVIER - 69006 - LYON - France


FREDERIC LAFAY - 166 CUVIER - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Enregistrement sans modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Réservation de places de spectacles ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers.