"LES ARCHETS DE PROVENCE"
Présentation de la marque "LES ARCHETS DE PROVENCE"
Déposée le 6 mai 2003 par FREDERIC LADAME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « "LES ARCHETS DE PROVENCE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-24 du 13 juin 2003.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque "LES ARCHETS DE PROVENCE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3223886.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LES ARCHETS DE PROVENCE" est expirée depuis le 6 mai 2013.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-41
Publication - Publication le 13 juin 2003 au BOPI 2003-24