Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"LES ARCHETS DE PROVENCE"
FREDERIC LADAME

Numéro de dépôt :
3223886
Date de dépôt :
06/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
06/05/2013
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Présentation de la marque "LES ARCHETS DE PROVENCE"

Déposée le 6 mai 2003 par FREDERIC LADAME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « "LES ARCHETS DE PROVENCE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-24 du 13 juin 2003.

Le déposant est FREDERIC LADAME domicilié(e) 21 Bd HAGUENAU ALLÉE ST COLOMBE,13012 MARSEILLE - 13012 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRÉDÉRIC LADAME domicilié(e) 21 Bd HAGUENAU ALLÉE ST COLOMBE,13012 MARSEILLE - 13012 - France.

La marque "LES ARCHETS DE PROVENCE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3223886.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LES ARCHETS DE PROVENCE" est expirée depuis le 6 mai 2013.


FREDERIC LADAME - 21 Bd HAGUENAU ALLÉE ST COLOMBE,13012 MARSEILLE - 13012 - France


FRÉDÉRIC LADAME - 21 Bd HAGUENAU ALLÉE ST COLOMBE,13012 MARSEILLE - 13012 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-41

Publication - Publication le 13 juin 2003 au BOPI 2003-24

Instruments de Musique et electroniques ; pupitres à musique étuits pour instruments de musique Éducation ; formation ; divertissement Activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs Publication de livres. Prêt de livres Dressage d'animaux - Production de films sur bandes vidéo - Location de films cinématographiques Location d'enregistrements sonores Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles - Montage de bandes vidéo - Services de photographie - Organisation de concours (éducation ou divertissement) - Organisation et conduite de colloques - Conférences ou congrès - Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs Réservation de places de spectacles - Services de jeux proposés en ligne - (à partir d'un réseau informatique) Services de jeux d'argent - Publication électronique de livres et de périodiques en ligne - Micro-édition

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.