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Marques déposées par monsieur FREDERIC KHAYAT
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H GAMME HOTELIERE LITERIE DE PARIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

H GAMME HOTELIERE LITERIE DE PARIS
M. FREDERIC KHAYAT

Numéro de dépôt :
4054345
Date de dépôt :
12/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/12/2023
H GAMME HOTELIERE LITERIE DE PARIS de FREDERIC KHAYAT

Présentation de la marque H GAMME HOTELIERE LITERIE DE PARIS

Déposée par voie électronique le 12 décembre 2013 par monsieur FREDERIC KHAYAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « H GAMME HOTELIERE LITERIE DE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-01 du 3 janvier 2014.

Le déposant est monsieur FREDERIC KHAYAT domicilié(e) 15 BOULEVARD COTTE - 95880 - ENGHIEN LES BAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FREDERIC KHAYAT domicilié(e) 15 BOULEVARD COTTE - 95880 - ENGHIEN LES BAINS - France.

La marque H GAMME HOTELIERE LITERIE DE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4054345.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H GAMME HOTELIERE LITERIE DE PARIS est expirée depuis le 12 décembre 2023.


M. FREDERIC KHAYAT - 15 BOULEVARD COTTE - 95880 - ENGHIEN LES BAINS - France


M. FREDERIC KHAYAT - 15 BOULEVARD COTTE - 95880 - ENGHIEN LES BAINS - France


Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; coussins ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; LITERIE DE PARIS ;

Couvertures de lit ; linge de lit ; linge de maison ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).